Mentions légales

Mentions légales

Adequasys est une marque déposée.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les sites Internet www.adequasys.fr et www.adequasys.com ont été déclarés à la CNIL sous le numéro 1027037.

En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification sur les données vous concernant. Pour exercer ces droits, il vous suffit de nous envoyer un e-mail via le formulaire de contact en sélectionnant « contacter le webmaster ».


Editeur du site

ADEQUASYS FRANCE
1 rue Claude Bernard
26100 ROMANS-SUR-ISERE
FRANCE

Téléphone : +33 (0) 475 72 44 97

RCS Romans B 403 107 683
Capital social : 23 000 Euros
Gérant : David CRIGNON


Hébergeur du site

OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France


Conditions d’utilisation du site / copyright

Aucune donnée issue de ce site ne peut être reproduite, transcrite ou indexée dans aucun système de stockage analogique ou numérique, ni transmise sous quelque forme que ce soit, par tout moyen électronique, informatique, mécanique ou autre, sans l’accord préalablement écrit de la société ADEQUASYS FRANCE et sans mentionner la source : http://www.adequasys.com/

Toutes reproductions ou représentations, intégrales ou partielles, par quelque procédé que ce soit, toutes requêtes automatisées ou semi-automatisées des données publiées sur ce site, faites sans l’autorisation de la société ADEQUASYS FRANCE sont illicites et constituent une contrefaçon (loi du 11 mars 1957 article 40/41 – Code Pénal article 425).


Politique de confidentialité – utilisation de cookies

Lors de la consultation de notre site www.adequasys.com, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.
Ces informations sont utilisées à des fins de mesure d’audience pour comprendre comment les internautes arrivent et naviguent sur notre site et à produire des statistiques anonymes. Ces informations sont anonymes et ne seront en aucuns cas communiquées à des organismes extérieures.

Pour obtenir plus d’informations sur l’utilisation des cookies, vous pouvez consulter le site Internet de la Commission nationale Informatique et Libertés (CNIL) :

https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi

https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.